Marque enregistrée - Marque en non vigueur

PSL
PROMECAM SISSON-LEHMANN (S.A.)

Numéro de dépôt :
1321881
Date de dépôt :
03/09/1985
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
03/09/1995
PSL de PROMECAM SISSON-LEHMANN

Présentation de la marque PSL

Déposée le 3 septembre 1985 par la Société Anonyme (SA) PROMECAM SISSON-LEHMANN auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « PSL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) PROMECAM SISSON-LEHMANN domicilié(e) 63, rue de Strasbourg, SAINT-DENIS, Seine-Saint-Denis, France. - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet TONY-DURAND. - France.

La marque PSL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1321881.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

07 08

PROMECAM SISSON-LEHMANN a également déposé les autres marques suivantes : PLASTIJET , PROMECAM , CAIMAN , AUTOSERMA , SOTRA , PROMECAM


PROMECAM SISSON-LEHMANN (S.A.) - 63, rue de Strasbourg, SAINT-DENIS, Seine-Saint-Denis, France. - France


Cabinet TONY-DURAND. - France


Inscription - Transmission de propriété n°25809 - Publication au BOPI 1986-07

Outils à main, machines-outils, machines à coudre et leurs organes, meules diverses. Machines diverses et leurs organes.

Machines-outils ; moteurs (à l'exception des moteurs pour véhicules terrestres) ; accouplements et organes de transmission (à l'exception de ceux pour véhicules terrestres) ; instruments agricoles autres que ceux actionnés manuellement ; distributeurs automatiques. Machines agricoles ; machines d'aspiration à usage industriel ; machines à travailler le bois ; manipulateurs industriels (machines) ; machines d'emballage ou d'empaquetage ; pompes (machines) ; perceuses à main électriques ; tondeuses (machines) ; bouldozeurs ; broyeurs (machines) ; centrifugeuses (machines) ; ascenseurs ; machines à coudre, à tricoter ; repasseuses ; lave-linge ; machines de cuisine électriques ; machines à trier pour l'industrie ; scies (machines) ; robots (machines) ; machines à imprimer ; foreuses ; élévateurs ; couteaux électriques.

Outils et instruments à main entraînés manuellement ; coutellerie, fourchettes et cuillers ; armes blanches ; rasoirs. Appareils pour l'abattage des animaux de boucherie ; outils à main actionnés manuellement ; tondeuses (instruments à main).